Utiliser des œuvres du domaine public n’a jamais été aussi simple grâce à BAnQ

Une de nos principales institutions culturelles vient de poser un geste qui mérite des applaudissements de la part des libristes que nous sommes. BAnQ s’avance d’une manière exemplaire sur la voie de la recommandation numéro 6 (p. 9-10) du mémoire de FACiL de 2016 sur la participation de toutes et de tous à la culture (https://facil.qc.ca/files/memoire-politique-culturelle-du-quebec-2016.pdf).

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Un système d’identification des droits d’utilisation associé à 200 000 documents patrimoniaux numérisés est dévoilé

Montréal, le 28 octobre 2019 – Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) annonçait au printemps dernier la libre utilisation des œuvres du domaine public tirées de ses fonds et collections. Il est désormais possible de repérer facilement ces documents libres de droit sur la plateforme BAnQ numérique. Quelque 200 000 documents sont ainsi identifiés et accessibles : des cartes postales, des photographies, des livres anciens, des affiches, des cartes géographiques, des partitions musicales, voire des journaux anciens et des enregistrements sonores.

« BAnQ annonce aujourd’hui un grand pas pour la démocratisation de la création de contenus. Elle ouvre encore plus ses portes virtuelles au public, qui aura dorénavant accès facilement à des dizaines de milliers d’œuvres à utiliser sans entraves. Le milieu de l’éducation, par exemple, pourra puiser dans cet ensemble pour créer de nouveaux savoirs », a déclaré Jean-Louis Roy, président-directeur général de BAnQ.


V. E. Day, photographie, 7 mai 1945. Collections de BAnQ. Photo : Conrad Poirier.

Des outils pour informer le public : les mentions Rights Statements et les licences Creative Commons

Pour informer les utilisateurs sur l’état des droits des documents numériques, BAnQ fait appel à deux outils spécialisés : les mentions de droits du site RightsStatements.org et les licences Creative Commons. Ces mentions et licences permettent aux utilisateurs de voir en un coup d’œil quelles sont les conditions de réutilisation des documents et quels sont les usages permis. Par exemple, une personne qui veut créer une œuvre d’art numérique à partir d’œuvres existantes peut chercher directement dans un ensemble de documents libres de droits.

Ambassadrice de la langue française sur le Web, BAnQ est fière d’être parmi les premières institutions à utiliser les mentions du site RightsStatements.org traduites en français.

Au terme d’un long chantier en cours, chaque document des collections patrimoniales diffusé dans BAnQ numérique, libre de droits ou non, sera accompagné des mentions nécessaires.

[…]

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